GÉNÉRALITÉS

Les conditions suivantes, ainsi que toutes autres règles annexes adoptées par ATELIER ARBORESCENCE et accessibles conformément aux stipulations des présentes (collectivement les « Conditions Générales de Vente ») s'appliqueront à toutes les ventes de produits ATELIER ARBORESCENCE que vous serez susceptible de commander à ATELIER ARBORESCENCE, dont le numéro de téléphone et l'adresse email sont indiqués sur le Site web identifié sous les noms de domaine http://www.atelierarborescence.com.

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent exclusivement à des ventes effectuées sur le site. ATELIER ARBORESCENCE est susceptible de modifier ponctuellement les présentes Conditions Générales de Vente, à sa seule discrétion. 
Les Conditions Générales de Vente applicables à toute commande sont celles en vigueur à la date à laquelle une commande a été passée en votre nom sur le site. Lorsque vous cochez la case « J'accepte » ou toute case similaire dans la partie confirmation de la commande du site avant d'envoyer votre commande à ATELIER ARBORESCENCE  vous indiquez votre compréhension et votre acceptation des présentes Conditions Générales de Vente dans leur intégralité. Si vous n'acceptez pas ces Conditions Générales de Vente, vous ne pourrez pas commander de produits ATELIER ARBORESCENCE  sur le site.

CONDITIONS D'ACHAT
Seules les personnes (a) ayant atteint la majorité (dix-huit ans en France), (b) jouissant de la capacité juridique de conclure des contrats et (c) vivant en France, peuvent commander des produits sur le site (veuillez également à consulter les sections Paiement et Expédition ci-dessous pour plus de détails). Si vous n'avez pas atteint l'âge de la majorité ou si vous ne jouissez pas de la capacité juridique de conclure des contrats pour toute autre raison, l'un de vos parents ou votre tuteur devra passer la commande en votre nom, et accepter les présentes Conditions Générales de Vente. Toute commande passée en violation du présent article sera considérée comme nulle et non avenue.

En passant une commande sur le site, vous déclarez et garantissez être un client final de bonne foi et ne prévoir ni de livrer, de vendre ou de distribuer en aucune autre manière des produits ATELIER ARBORESCENCE  ni d'acheter des produits ATELIER ARBORESCENCE à des fins commerciales ou dans un quelconque autre but commercial. Si en dépit de tous nos efforts le produit n'est plus disponible, ou que ATELIER ARBORESCENCE a des raisons légitimes de croire qu'une commande violerait les présentes Conditions Générales de Vente, ATELIER ARBORESCENCE  pourra refuser ladite commande. 

DISPONIBILITÉ DU PRODUIT, QUANTITÉ
Toutes les commandes passées sur le site sont soumises à des réserves de disponibilité et de consentement

ATELIER ARBORESCENCE se réserve le droit de modifier l'assortiment des articles proposés sur le site et peut parfois limiter la quantité des produits ATELIER ARBORESCENCE susceptibles d'être commandés par un Client lors d'une unique opération d'achat.

 

ENREGISTREMENT DU COMPTE ; INFORMATIONS PERSONNELLES
Afin de passer une commande sur le site, vous devrez vous enregistrer, et créer votre compte en ligne. Pour vous enregistrer, vous devrez fournir des informations personnelles valides et à jour, telles que vos nom et prénom, votre numéro de téléphone et votre adresse email, et confirmer que vous avez atteint l'âge de la majorité. 

Une fois l'enregistrement de votre compte finalisé sur le site vous recevrez un email, qui vous permettra de vous connecter à votre compte et de créer un identifiant et un mot de passe permanents pour votre compte. Il est possible que vous receviez un second email résumant les informations personnelles fournies lors de l'enregistrement de votre compte en ligne. Il vous incombe d'assurer en permanence le secret et la sécurité de votre mot de passe et de votre identifiant. ATELIER ARBORESCENCE  ne sera pas tenu pour responsable de toute utilisation frauduleuse de votre compte consécutive à l'accès d'un tiers à votre mot de passe et à votre identifiant, et à leur utilisation par ce tiers. 

Nous sommes susceptibles de modifier les informations nécessaires à la passation d'une nouvelle commande ou à l'enregistrement des comptes. Ces modifications seront publiées sur le site. Veuillez consulter notre Politique de confidentialité et l'article 8 des présentes Conditions Générales de Vente pour en savoir plus sur l'usage que nous pouvons être amenés à faire de vos informations personnelles. En cas de modification des informations communiquées par vos soins sur le site, veuillez vous connecter à votre compte et les mettre à jour directement conformément aux indications de notre Politique de confidentialité. En outre, dans l'éventualité où ATELIER ARBORESCENCE aurait des raisons de soupçonner qu'un tiers a abusé de l'enregistrement d'un Client, de son mot de passe et/ ou de l'identifiant de son compte,  ATELIER ARBORESCENCE  annulerait et résilierait immédiatement ce compte et vous en informerait par email ou par téléphone. 

COMMANDES
Si vous souhaitez passer une commande sur le site, votre offre de commande sera traitée selon la procédure suivante : Une fois que vous avez choisi un produit, cliquez sur le bouton « Ajouter au panier » afin de placer ce produit dans votre panier. Vous pouvez ensuite poursuivre vos achats et les ajouter à votre panier (sous réserve des limites de disponibilité et de quantité) ou passer au « Paiement » en cliquant sur ce bouton. Vous pouvez également supprimer du panier un ou plusieurs des produits sélectionnés. 

PRIX, TAXES ET FRAIS DE LIVRAISON
Tous les prix indiqués sur les pages produits du site sont TTC, mais hors frais de livraison, sauf indication contraire. La devise applicable est en euros (€).

ATELIER ARBORESCENCE se réserve le droit de modifier les prix et les frais de livraison à tout moment et sans préavis.  Les frais de livraison ne sont pas indiqués sur les pages produits mais seront ajoutés au prix du produit une fois que vous aurez choisi vos options de livraison. Les frais de livraison seront affichés sur la page de la facture. 

VÉRIFICATION ET CONFIRMATION PAR LE CLIENT
Nous vous recommandons de vérifier soigneusement tous les détails d'une commande  sur le site, y compris, entre autres, les détails de chaque vente. 

Après avoir entièrement vérifié votre commande, veuillez d'abord cocher la case voisine de la mention « J'accepte » afin d'indiquer votre acceptation des présentes Conditions Générales de Vente, puis cliquer sur le bouton « Commande avec obligation de paiement » du site afin de passer votre commande.

En passant une commande, vous soumettez une offre d'achat à ATELIER ARBORESCENCE pour les produits placés dans votre « Panier ». Nonobstant toute indication contraire dans les présentes,  ATELIER ARBORESCENCE est susceptible de refuser, de résilier ou d'annuler votre commande s'il existe un litige en cours concernant le paiement d'une commande précédente ou si ATELIER ARBORESCENCE soupçonne une violation des présentes Conditions Générales de Vente de votre part. 

PAIEMENT
Paiement par carte de crédit ou de débit 
Vous pouvez payer à l'aide d’une carte de crédit sur le site.
En commandant, vous devrez indiquer vos coordonnées de paiement sur le formulaire approprié.

Tous les titulaires de cartes de crédit/débit sont soumis à des contrôles de validation et à une procédure d'autorisation par l'émetteur de la carte. Si l'émetteur de votre carte de paiement refuse d'autoriser le paiement à ATELIER ARBORESCENCE vous devrez le contacter directement en vue de régler le problème, et  ATELIER ARBORESCENCE ne sera pas tenu responsable en cas de retard ou de non livraison. 

Afin de traiter votre commande, nous sommes susceptibles de procéder à une autorisation préalable sur votre carte. Le montant de votre achat sera bloqué sur votre carte jusqu'à l'expédition de votre commande à l'adresse de livraison fournie à ATELIER ARBORESCENCE moment auquel une Confirmation de commande vous sera envoyée et votre carte débitée du prix d'achat applicable. En soumettant une offre d'achat de produits ATELIER ARBORESCENCE sur site, vous autorisez expressément ATELIER ARBORESCENCE à exécuter l'opération d'autorisation préalable et, si ATELIER ARBORESCENCE l'estime nécessaire, à transmettre ou obtenir des informations (y compris des informations mises à jour) vous concernant ou provenant de tiers, y compris, entre autres, le numéro de votre carte, afin d'authentifier votre identité, de valider votre carte, d'obtenir une autorisation initiale de carte et d'autoriser des transactions individuelles d'achat. Veuillez consulter notre Politique de confidentialité pour en savoir plus sur l'usage que nous pouvons être amenés à faire de vos informations personnelles et la durée pendant laquelle nous les conservons.

Sécurité 
ATELIER ARBORESCENCE prend des précautions – notamment des mesures administratives, techniques et physiques – pour préserver vos données personnelles de toute perte, tout vol, ou toute utilisation frauduleuse, ainsi que contre tout accès non autorisé, divulgation, altération et destruction. ATELIER ARBORESCENCE utilise le cryptage Secure Sockets Layer (SSL) sur toutes les pages web sur lesquelles des informations personnelles sont collectées. Bien que nous fassions tout notre possible pour protéger vos informations personnelles pendant tout le processus de vente en ligne, nous ne pouvons vous garantir l'intégrité et la sécurité des données que vous communiquez sur le Site web et ne pouvons être tenus responsables de tout dommage ou perte consécutif à l'utilisation du réseau Internet, par exemple en cas de piratage. Pour en savoir plus sur nos modalités d'utilisation et de protection de vos informations personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité. 

Afin de sécuriser votre transaction et d'empêcher des fraudes,  ATELIER ARBORESCENCE exécutera une opération de vérification de votre carte de crédit et un contrôle de lutte contre la fraude. En passant votre commande, vous serez réputé avoir autorisé  ATELIER ARBORESCENCE à procéder à ces contrôles et, si  ATELIER ARBORESCENCE l'estime nécessaire, à transmettre ou obtenir ponctuellement des informations que vous lui aurez fournies à votre sujet afin d'authentifier votre identité, de valider votre carte de crédit, d'obtenir une autorisation initiale de carte de crédit et d'autoriser une transaction d'achat en particulier. 

ACCUSÉ DE RÉCEPTION DE COMMANDE
Une fois que vous aurez passé votre commande sur le site web, vous recevrez par email un Accusé de réception de commande mentionnant le détail de votre commande. Cet Accusé de réception de commande contiendra un Numéro de référence de commande attribué par ATELIER ARBORESCENCE . Prenez soin de conserver ce Numéro de référence de commande pour toute demande d'information ultérieure la concernant. Cet Accusé de réception de commande ne constitue pas une acceptation de votre commande. Après la transmission de l'Accusé de réception de la commande, ATELIER ARBORESCENCE procédera aux contrôles de sécurité habituels puis traitera votre commande. 

CONFIRMATION DE COMMANDE PAR ATELIER ARBORESCENCE
À l'expédition du produit que vous aurez commandé, une fois qu' ATELIER ARBORESCENCE aura procédé aux vérifications de sécurité, ATELIER ARBORESCENCE vous enverra par email  une Confirmation de commande écrite. 
La Confirmation de commande constitue l'acceptation de votre commande par ATELIER ARBORESCENCE et indique l'existence d'un contrat de vente ayant force obligatoire. 

SERVICES 
Les services suivants vous seront proposés sur le site:
Emballage 
Tous nos paquets sont soigneusement emballés dans leur coffret, pochette ou sac. Si vous ou le Destinataire du cadeau décidez de retourner le produit, il doit être retourné dans son emballage d'origine.

POLITIQUE D'EXPÉDITION 
Nous n'acceptons que les commandes dont les adresses de livraison sont situées en France. Veuillez noter qu' ATELIER ARBORESCENCE ne livre pas à certaines adresses, comme les boîtes postales ou les hôtels.
Les frais de livraison seront estimés par ATELIER ARBORESCENCE et ajoutés au prix des produits  eux-mêmes. Les frais de livraison et le délai de livraison estimé seront mentionnés sur le site avant que vous ne passiez votre commande, et résumés dans l'Accusé de réception de commande. 

Lors de l'évaluation du délai de livraison de votre colis, veuillez tenir compte du délai d'approbation du paiement, de la vérification de l'adresse et du traitement de la commande, ainsi que du délai de réception de votre paiement. Une fois la commande traitée et prête à être expédiée, nous vous enverrons la Confirmation de commande par email. 
Nous ferons tout ce qui est raisonnablement possible pour assurer une livraison par le transporteur dans les délais de livraison estimés à la date de Confirmation de votre commande. 

Chaque colis livré contiendra, outre le produit que vous aurez acheté : le Certificat d'authenticité.

La responsabilité de ATELIER ARBORESCENCE s’arrête lors de la remise du colis au transporteur. Celui-ci prend à sa charge toute la durée du transit et jusqu'au lieu de livraison. Nous exigeons la signature d'une personne majeure pour confirmer la livraison en colissimo de chaque produit, moment auquel la responsabilité des produits achetés vous est entièrement transférée.

FACTURES

Si vous commandez des produits sur le site, vous, en tant que Client, aurez la possibilité de télécharger en ligne une facture. Celle-ci se génère automatiquement lors de votre commande.

Veuillez noter qu' ATELIER ARBORESCENCE n'enverra pas la facture et les détails de paiement dans le colis.

DROIT DE RÉTRACTATION DU CLIENT
En tant que Client résidant dans l'UE, vous avez le droit de vous retirer de ce contrat dans les 7 jours suivant la réception sans donner aucune raison. La période de rétractation expirera 7 jours après la date à laquelle vous ou une tierce partie, autre que le transporteur, désignée par vos soins avez pris physiquement possession des biens. 

Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous informer, d'abord par mail (atelierarborescence07@gmail.com) (ATELIER ARBORESCENCE, 6 place Rampon,  07270 Lamastre) de votre décision de rétractation de ce contrat par une déclaration explicite (par ex. une lettre envoyée par la poste ou par email). 

Si vous exercez votre droit de rétractation de ce contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de votre part, les frais de livraison sont à la charge du client.

Sans délai inutile et dans tous les cas au plus tard 7 jours après le jour auquel nous aurons été informés de votre décision de vous rétracter de ce contrat. Nous procéderons au remboursement au moyen du même mode de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous en avez expressément convenu autrement ; dans tous les cas, aucun frais résultant de ce remboursement ne sera à votre charge.

Nous pouvons être amenés à différer le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu les produits ou que vous nous ayez fourni une preuve de renvoi des produits, la date retenue étant la plus proche des deux. 
Vous devrez nous renvoyer les produits ou nous les remettre sans délai inutile et dans tous les cas au plus tard 7 jours à compter du jour où vous nous informez de votre rétractation de ce contrat. Le délai est respecté si vous renvoyez les produits avant l'expiration de la période de 7 jours. 

Le Client sera tenu pour responsable de toute dégradation de la valeur du produit si la détérioration est causée par une utilisation au-delà de l'inspection classique de la qualité et de l'évaluation du caractère fonctionnel du produit. « L'inspection de la qualité et l'évaluation du caractère fonctionnel » désignent l'évaluation du produit telle qu'elle aurait généralement lieu dans une boutique. Par conséquent, si le produit est endommagé, ATELIER ARBORESCENCE déduira du remboursement le coût de la rénovation ou du remplacement.

DÉLAI DE RETOUR POUR LES DESTINATAIRES DE CADEAUX
Afin d'assurer votre entière satisfaction, ATELIER ARBORESCENCE propose également aux Destinataires de cadeaux le même délai de retour, à condition qu'ils se conforment strictement à ces Conditions Générales de Vente. 
Si le produit retourné par un Destinataire de cadeau ne répond pas à nos normes de Contrôle qualité, ou si le Destinataire du cadeau viole de toute autre façon les présentes Conditions Générales de Vente, ATELIER ARBORESCENCE refusera le retour et renverra le produit au Destinataire du cadeau. 

Si un produit venait à être retourné à la boutique en ligne ATELIER ARBORESCENCE seul un Client pourrait prétendre au remboursement. Un Destinataire de cadeau ne pourra en aucun cas prétendre à un remboursement, mais il pourra bénéficier d'un échange comme indiqué ci-dessous. 

PROCÉDURE DE RETOUR
Procédure de retour
Les produits ayant été achetés sur le Site web doivent être retournés à l'adresse suivante :

ATELIER ARBORESCENCE, 6 place Rampon,  07270 Lamastre, France.

Les produits n'ayant pas été achetés sur le Site web NE doivent PAS être retournés à la boutique en ligne ATELIER ARBORESCENCE.

Conditions de retour d'un produit
Les produits  ATELIER ARBORESCENCE doivent être retournés dans un état neuf et en parfaite condition. 
Les produits  ATELIER ARBORESCENCE personnalisés ne peuvent être retournés à ATELIER ARBORESCENCE pour échange ou remboursement. 

Veuillez également retourner la boîte ATELIER ARBORESCENCE ou l'emballage de livraison d'origine avec tous ses accessoires, le Manuel du produit, le Certificat d'authenticité, le cas échéant, ainsi que tous les autres documents, avec tous les éléments de protection en place et les étiquettes et autocollants attachés aux produits. Le non-respect de ces consignes autorisera  ATELIER ARBORESCENCE à refuser les produits retournés par le

Destinataire du cadeau. 
Tous les retours seront soumis par  ATELIER ARBORESCENCE  à un Contrôle de qualité (CQ) rigoureux afin de s'assurer de la conformité du produit retourné aux exigences de qualité. 
Si le produit retourné satisfait au Contrôle de qualité, ATELIER ARBORESCENCE procédera au remboursement ou à l'échange applicable. 

Échanges par des Clients et des Destinataires de cadeaux
Les Clients ou Destinataires de cadeaux peuvent être autorisés à échanger un produit acheté sur le Site web  contre un autre produit ATELIER ARBORESCENCE  si le produit à échanger respecte les présentes Conditions Générales de Vente.

Si un produit est retourné par un Client ou un Destinataire de cadeau à la boutique en ligne ATELIER ARBORESCENCE en vue d'un échange, seul le Client pourra prétendre au remboursement de la différence de prix si le produit retourné est plus cher que le produit  ATELIER ARBORESCENCE désiré. Si le produit retourné est moins cher que le produit désiré, le Client ou le Destinataire du cadeau, le cas échéant, se verra facturer la différence de prix.

Dans les deux cas,  ATELIER ARBORESCENCE enverra un email au Client précisant la valeur du produit retourné, le prix de l'article pour lequel le produit d'origine a été échangé et la différence à payer par le Client, ou le montant que le Client est en droit de recevoir.

GARANTIE DU FABRICANT
ATELIER ARBORESCENCE fait preuve d'une extrême prudence pour assurer que chaque produit respecte strictement ses critères de qualité et satisfait à tous les contrôles, qu'ils soient techniques ou esthétiques. 
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Si vous souhaitez envoyer le produit en réparation à la boutique en ligne ATELIER ARBORESCENCE, veuillez suivre la procédure indiquée dans l'article 16.1 ci-dessus. 

GARANTIE LÉGALE
En votre qualité de client, vous êtes susceptible de jouir de droits dans le cadre de la législation nationale en vigueur régissant la vente de biens de consommation ; ces droits ne sont pas affectés par les présentes Conditions Générales de Vente. 

RÉPARATIONS
Pour toute information concernant les réparations, veuillez ATELIER ARBORESCENCE (numéro de téléphone et email indiqués sur le Site web). 

EXACTITUDE DES PRIX ET DES DESCRIPTIONS DES PRODUITS
Bien que  ATELIER ARBORESCENCE s'efforce de vérifier l'exactitude de toute information publiée sur le Site web, aucune garantie, explicite ou implicite, ne peut être donnée concernant l'exactitude, la fiabilité et l'exhaustivité de ces informations. ATELIER ARBORESCENCE ne confirme pas le prix d'un produit ATELIER ARBORESCENCE avant l'émission d'une Confirmation de commande par ses soins, indiquant l'existence d'un contrat de vente ayant force obligatoire. Si le prix correct d'un produit  ATELIER ARBORESCENCE est supérieur au prix publié sur notre Site web,  ATELIER ARBORESCENCE contactera le Client afin d'obtenir ses instructions avant d'expédier la commande. Si  ATELIER ARBORESCENCE ne peut pas obtenir vos instructions, la commande sera refusée et vous serez averti de ce refus. 

En dépit de tous les efforts pour s'assurer que les descriptions, photographies ou représentations graphiques des produits  ATELIER ARBORESCENCE affichées sur le Site web soient aussi exactes que possible, ATELIER ARBORESCENCE ne garantit pas que ces éléments ou d'autres contenus soient dépourvus de toute erreur, que ce soit consécutivement à une inexactitude, une omission, un élément obsolète ou pour toute autre raison. En conséquence, le seul recours du Client dans l'éventualité d'une erreur de ce type consiste à retourner le produit conformément aux indications de notre politique de retour. 

DISPOSITIONS FINALES
Informations et réclamations. Pour toute réclamation, veuillez nous à l'adresse suivante :

ATELIER ARBORESCENCE, 6 place Rampon,  07270 Lamastre, France.

Pour des informations ou des réclamations plus détaillées, vous pouvez également nous contacter au numéro de téléphone et à l'adresse email indiqués sur le Site web. 

Intégralité du contrat. Les Conditions Générales de Vente, y compris les politiques jointes aux présentes (par ex. notre Politique de confidentialité) constituent l'intégralité du contrat conclu entre vous et  ATELIER ARBORESCENCE concernant votre achat de produits  ATELIER ARBORESCENCE  par l'intermédiaire du Service Relations Clients ou sur le Site web, et annulent toutes conditions générales de vente antérieures. 

Divisibilité. Dans l'éventualité où une stipulation des Conditions Générales de Vente serait considérée comme partiellement nulle ou inapplicable par un tribunal, pour quelque raison que ce soit, elle serait nulle ou inapplicable uniquement dans cette mesure et non au-delà, et la validité et l'applicabilité de toute autre stipulation des Conditions Générales de Vente n'en seraient pas affectées. 

DROIT APPLICABLE
Les relations contractuelles de  ATELIER ARBORESCENCE avec ses clients sont exclusivement régies par la loi française, quel que soit le lieu de livraison de la marchandise.
Tout litige entre ATELIER ARBORESCENCE  et ses clients sera porté devant les tribunaux de Privas compétents conformément aux règles de droit commun. La langue du présent contrat est la langue française.

JURIDICTION
Vous pouvez engager des poursuites contre ATELIER ARBORESCENCE devant les tribunaux de France.
Sans restriction de l'engagement de poursuites devant un tribunal, ATELIER ARBORESCENCE ou le Client s'efforceront raisonnablement, sur une période de trente (30) jours, de résoudre à l'amiable tout conflit ou désaccord pouvant résulter du produit, des Conditions Générales de Vente ou de toute violation de ces dernières, ou y être lié.